Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EURODAN
Numéro de dépôt :
1642914
Date de dépôt :
20/10/1988
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
20/10/1998
Présentation de la marque EURODAN
Déposée le 20 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) CATY ROUTE DE CREST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « EURODAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EURODAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642914.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURODAN est expirée depuis le 20 octobre 1998.
CATY ROUTE DE CREST a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28